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Marques déposées par HEGARTY JOHN
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DOMAINE DE CHAMANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHAMANS
HEGARTY JOHN AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EN COURS DE FORMATION

Numéro de dépôt :
3244435
Date de dépôt :
08/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/09/2013
DOMAINE DE CHAMANS de HEGARTY JOHN

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAMANS

Déposée le 8 septembre 2003 par HEGARTY JOHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMAINE DE CHAMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est HEGARTY JOHN AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EN COURS DE FORMATION domicilié(e) DOMAINE DE CHAMANS TRAUSSE MINERVOIS AUDE 11160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOHN HEGARTY domicilié(e) APT 25 PARAMOUNT BUILDING, 206 ST JOHN STREET LONDON,ANGLETERRE - France.

La marque DOMAINE DE CHAMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHAMANS est expirée depuis le 8 septembre 2013.

HEGARTY JOHN a également déposé les autres marques suivantes : HEGARTY CHAMANS


HEGARTY JOHN AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE EN COURS DE FORMATION - DOMAINE DE CHAMANS TRAUSSE MINERVOIS AUDE 11160 - France


JOHN HEGARTY - APT 25 PARAMOUNT BUILDING, 206 ST JOHN STREET LONDON,ANGLETERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°635951 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) vins de pays et d'appelation d'origine, eaux-de-vie d'appelation d'origine.